Transport urbain
Transport scolaire CANBT
Le réseau KARU’LIS, fête ses 10 ans
N°14_03_2026_Délibération autorisant la commande à la CATP des équipements en SAEIV et QR CODE pour les véhicules et les arrêts de transport public de la CANBT nouvelle adhérence du SMT
N°13_03_2026_Avenant n°10 de la Délégation de service Public pour le transport des équipements investis par l’avenant n°8
N°12_02_2026_Modalités de participation du SMT au Relais Inter-entreprises 2026
N°10_02_2026_Autorisation à donner au Président pour la signature du marché relatif à la location longue et courte durée de véhicules électriques
N°05_02_2026_Approbation de l’adhésion CANBT au SMTPCSM
N°05_02_2026_Annexe Projet de convention transfert compétence organisation mobilité organisation de la mobilité entre la CANBT et le SMTPCSM
N°04_02_2026_Modification et consolidation des statuts du SMT
N°04_02_2026_Annexe_Projet de statuts du SMT
N°03_02_2026_Examen et adoption du budget primitif 2026
N°_02_02_2026_Rapport sur la situation du SMTPCSM en matière d’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
N°09_02_2026_MAJ de la délibération n°06_02_2022_Portant sur l’organisation du temps de travail à compter du 1er mars 2026
N°08_02_2026_MAJ de la délibération n°15_07_2020_Portant sur le RIFSEEP
N°07_02_2026_Mise à jour de la délibération n°18-09-201 instaurant le Compte Epargne Temps
N°_01_02_2026_Rapport sur le situation du SMTPCSM en matière de développement durable 2025
N°45_12_2025_Nouvelle tarification du service de location longue durée de vélos à assistance électrique sur le territoire du SMTPCSM
N°45_12_2025_Annexe_Modification tarification Karu’vélo location longue durée
N°44_12_2025_Protocole transactionnel SCHENKER – SMT
N°44_12_2025_Annexe_Protocole transactionnel SCHENKER – SMT
N°43_12_2025_Présentation rapport annuel délégataire STAC
N°43_12_2025_Annexe_Présentation rapport annuel délégataire STAC
N°42_12_2025_Autorisation à donner au Président pour la signature du marché relatif à la location longue et courte durée de véhicules thermiques
N°41_12_2025_Autorisation à donner au Président pour signature marché communication pour les besoins du Syndicat Mixte des Transports
N°40_12_2025_Annexe 4_Autorisation à donner au Président pour signature marché travaux aménagement projet TCSP-secteur aeroport
N°40_12_2025_Annexe 3_Autorisation à donner au Président pour signature marché travaux aménagement projet TCSP-secteur aéroport
N°40_12_2025_Annexe 2_Autorisation à donner au Président pour signature marché travaux aménagement projet TCSP-secteur aeroport
N°40_12_2025_Annexe-1_Autorisation à donner au President pour signature marché travaux aménagement projet TCSP secteur aéroport.pdf
N°39_12_2025_Autorisation donnée au Président d’engager, liquider, mandater les dépenses d’ investissement avant le vote du budget primitif 2026
N°38_12_2025_Débat d’Orientation Budgétaire 2026_Organigramme
N°38_12_2025_Debat d’Orientation Budgetaire 2026
N° 38_12_2025_Debat d ‘Orientation Budgetaire2026_ROB
testtest
Transport urbain et scolaire à la Désirade
Remise des clés des 15 nouveaux Karu’lis prochainement en circulation
Service transport urbain et scolaire à la Désirade momentanément interrompu
Le Syndicat Mixte des Transports étoffe son offre Karu’vélo avec le service location longue durée
N°17_04_2025_Choix de la dsp pour la gestion du service public de la mobilité
N°_16_04_2025_Plan de financement TCSP KÉTI
07_04_2025_Marche subsequent_4.2 missions complementaires
07_04_2025_Marche subsequent_4.2 lettre de consultation
N°09_03_2025_Mise a jour de la délibération n°37-12-2024 relative a l’avenant n°1 marche de transport sur le perimètre du smt (CARL)
N°07_03_2025_Location de 15 bus par le biais de la centrale d’achat du transport public
N°11_04_2025_Rapport sur la situation du syndicат міхтe des transports du petit cul de sac marin en matière d’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
N°03_03_2025_Adhésion aux missions facultatives du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la guadeloupe
N°02_03_2025_Adhesion au service de medecine preventive propose par le centre de gestion de la guadeloupe
N°08_03_2025_Achat d’un systeme d’aide a l’exploitation et a l’information des voyageurs (saeiv) via la centrale des marches des transports publics (catp)
N°01_03_2025_Le volontariat de service civique au SMTPCSM mise a jour de la deliberation n°35-10-2024 du 15 octobre 2024 au 1er avril 2025
N°06_03_2025_Acquisition de 24 bus par le biais de la centrale d’achat du transport publiс
Accord cadre_SMTPCSM_MFS_06_2022
10_AV-971-259710218-20250408-MFS_08_2022_A01-CC-1-1_1
10_AV-971-259710218-20250408-MFS_08_2022_A01-CC-1-1_1……
08_MS2024-09L10-07_EC1
08_Descriptif Citiport diesel 11-2023
Annexe budget primitif 2025
N°14_04_2025_Affectation du résultat compte administratif 2024
N°15_04_2025_Examen et adoption du budget primitif 2025
N°04_03_2025_Rapport sur la situation du SMTPCSM en matiere de developpement durable
N°10_03_2025_Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux
N°05_03_2025_Débat d’orientation budgétaire 2025
N°12_04_2025_Approbation du compte de gestion du comptable public 2024
N°13_04_2025_Approbation du compte administratif 2024
Annexe_Budget principal compte de gestion exercice 2024
Annexe_compte administratif 2024
N°17_04_2025_Choix de la delegation de service public pour la gestion du serviсе public de la mobilité
N°43_12_2024_Changement de la strate demographique du smt de 50 000 a 100 наbitants
Annexe1_42.12.2024_Effectifs au 19_12_2024
Annexe2_42.12.2024_Effectifs_01_05_2024
N°42_12_2024_Création postes au 19 decembre 2024
N°41_12_2024_Autorisation donnee au president d’engager, de liquider, et de mandater les depenses d’investissement avant le vote du prochain budget 2025
N°40_12_2024_Annexe_Proposition de modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports
N°40_1_2024_Odification des statuts du smt conformement aux dispositions de la loi d’orientation des mobilites du 24 decembre 2019
N°39_12_2024_Annexe deliberation relative au principe d’adhesion de la communaute d’agglomeration du nord basse-terre au smt
N°39_12_2024_Deliberation relative au principe d’adhesion de la communaute d’agglomeration du nord basse-terre au SMT
N°38_12_2024_Annexe_DDT_2871_SCI_LES_3_COLONNES
N°38_12_2024_Avenant n°2 au bail « sci les trois colonnes » relatif αa l’extension des locaux du syndicat mixte des transports
N°37_12_2024_Annexe__Marché Public de Transport Urbain de la Riviera du Levant SMT – RDL
N°37_12_2024_Avenant n°1 au marche de transport sur le perimetre du smt (carl)
N°36_12_2024_Annexe_Avenant 7 contrat DSP TU
N°36_12_2024_Avenant n°7 au contrat de delegation de service public des transports urbains de voyageurs sur les communes de les Abymes, B-M, PAP et le gosier
Schéma directeur des modes actifs_Charte des aménagements cyclables
Schéma directeur des modes actifs_synthèse de l’étude
Schéma directeur des modes actifs_Rapport détaillé du déploiement des Vélos Libre-Service
Schéma directeur des modes actifs_Rapport détaillé du déploiement des Vélos Libre-Service – Format A3
Schéma directeur des modes actifs_Rapport détaillé des aménagements
Schéma directeur des modes actifs_Rapport final des préconisations (aménagements et services)
Schéma directeur des modes actifs_Rapport détaillé des aménagements – Format A3
Schéma Directeur d’Accessibilité des transports collectifs sur les communes de Sainte Anne, Saint François et la Désirade – Rapport de diagnostic – Phase 1-2
N°28_09_2024_MAJ délibération 02-02-2020 portant sur attribution majoration vie chère
Annexe n°28-09-2024_EXTRAIT PV CST du 26-07-24 – SMT
N°27_09_2024_Création d’une régie d’avances du SMT
Annexe n°27-09-2024_Avis conforme du comptable_création et suppression régies
N°26_09_2024_Clôture de la régie d’avance du SMT
Annexe n°26_09_2024_Avis conforme du comptable création et suppression régies
N°25_09_2024_Création d’une régie d’avances et de recettes
Annexe n°25_09_2024_Avis conforme création et suppression régies
N°24_09_2024_Autorisation de contracter avec la centrale d’achat CANUT
N°23_09_2024_Annexe_Règlement de location karuvélo location longue durée
N°21_07_2024_Recours et indemnisation des astreintes, interventions et permanences
N°22_07_2024_Recours au contrat apprentissage
N°20_07_2024_Autorisation à donner au Président signature du marché de transports scolaires sur le périmètre du SMTPCSM
N°19_07_2024_Modalités de concertation publique relative au projet de Bus à Haut Niveau de Service Kéti
Annexe_N°19_07_2024_Dossier de concertation keti
N°18_07_2024_Présentation du rapport annuel du délégataire STAC pour l’année 2023
Annexe N°18_07_2024_Rapport du délégataire STAC 2023
Annexe 1 N°18_07_2024_Rapport d’analyse du rapport annuel
Avis de Concertation Préalable
Dossier de presse : Découvrir le futur réseau Kéti
N°17_05_2024_Election des membres de la commission d’appel d’offres
Annexe N°17_06_2024_PV Election des membres de la commission d’appel d’offre
N°16_05_2024_Election des membres de la commission de délégation de service public
Annexe N°16_05_2024_Proces Verbal election des membres de la commission de délégation de service public
N° 15_05_2024_Autorisation a donner au président pour la signature de l’avenant N°6 a la délégation de service public relative au transport urbain de voyageurs
Annexe N°15_05_2024_Délégation de service public du réseau de transports urbains
N°14_05_2024_Prorogation de l’avenant transactionnel aux marchés de transport scolaire sur le territoire de Cap Excellence
Annexe 3 N°14_05_2024_Prorogation de l’avenant transactionnel aux marchés de transports scolaire sur le territoire de Cap Excellence
Effectifs SMT 01_05_2024
N°13_04_2023_Délibération portant sur la création de poste
Procès Verbal de la Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle_28_03_2024
N°12_04_2023_Délibération portant sur le versement de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
N°11_04_2024_Examen et Adoption Budget primitif 2024
Budget primitif 2024
N°10_04_2024_Autorisation de poursuite permanente à donner au comptable public
N°09_04_2024_Constitution de provision semi budgétaire
N°08_04_2024_Revision des autorisations de programme / crédit de paiement (AC/CP) exercice 2024
N°07_04_2023_Rapport sur la situation du SMT en matière de développement durable
N°06_04_2024_Rapport sur la situation du SMTPCM en matière d’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
N°05_04_2024_Affectation du résultat du compte administratif 2023
Compte administratif 2023
N°04_04_2024_Approbation du compte administratif 2023
Compte de gestion 2023
N°03_04_2024_Approbation du compte de gestion comptable public 2023
Déclaration d’intention budgétaires 2024
Déclaration d’intention sur le projet Kéti de réseau de transports en commun en site propre de Guadeloupe au titre des articles L121-18 et R121-25 du code de l’environnement.
Projet porté par le Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin et la Région Guadeloupe.
N°02_03_2024_Autorisation a donner au président pour la signature du marché de transports scolaires sur le périmètre du SMTPCSM
Débat d’orientation budgétaires pour 2024
N°01_03_2024_Debat d’Orientations Budgétaires pour 2024
Rapport de présentation de l’avenant transactionnel aux marchés de transport scolaire sur le territoire de Cap Excellence
N°41_12_2024_Avenant transactionnel aux marchés de transport scolaire sur le territoire de Cap Excellence
Procès verbal de la commission d’appel d’offres
Projet d’avenant numero 2 au marché N°SMTCPSM_MFS_N1_20219
N°41_12_2023_Avenant transactionnel aux marchés transport scolaire Cap Excellence
Bilan covoiturage SMTPCM x KAROS_octobre 2023
Délibération 36-12-2023 relative à la reconduction service covoiturage au quotidien
Bilan première année Karu’Vélo_juillet 2022 à juillet 2023
N°33_12_2023_Bilan de l’expérimentation Karu’Vélo
N°35_12_2023_Tarification Karu’Vélo libre-service
N°34_12_2023_Extension du périmètre Karu’Vélo aux villes de Baie-Mahault, Abymes et Gosier
Effectif SMT au 01/12/2023
N°40_12_2023_Création de postes au 01 décembre 2023
N°39_12_2023_Contrat d’apprentissage
Vote du budget_section fonctionnement_details des recettes
Vote du budget_section fonctionnement_details des dépenses
N°38_12_2023_Autorisation donnée au président à engager liquider et mandater dépenses investissement avant le vote du BP 2024
N°37_12_2023_Examen et adoption de la décision modificative N°1 de l’année 2023
Vote du budget_section d’investissement_detail des recettes
Vote du budget_section d’investissement_detail des dépenses
N°26_06_2023_Création de deux postes d’adjoint technique principal de 2eme classe territorial
N°23_06_2023_Acquisition de 60 vélos a assistance électrique : adoption plan de financement
N°25_06_2023_Autorisation a donner au président pour la signature du marché relatif à la mission d’assistance a maitrise d’ouvrage pour la réalisation du projet de transports collectifs en site propre de Guadeloupe
N°24_06_2023_Autorisation à donner au président pour solliciter l’aide exceptionnelle de l’etat relative au surcout du carburant
Acquisition de bus électriques: adoption plan de financement
Compte administratif 2022 SMT
Budget primitif 2023 SMT
N°27_10_2022_ Autorisation à donner au Président pour la signature de l’avenant 2 à la régie publicitaire
N°29_10_2022_Mise en place de la participation employeur pour la protection sociale complémentaire
N°10_02_2022_Abrogation de la délibération n°21-08-2020 du 31.08.2020 portant élection des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
N°28_10_2022_ Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie à première demande
Délibération 23-07-2022 du 07-07-2022 – Autorisation de signature marché TS périmètre SMT (Pierre MATHIEU) tamponée
Délibération 24-07-2022 du 07-07-2022 – Autorisation de signature avenant 1 maîtrise d’oeuvre construction siège SMT tamponée
Délibération 25-07-2022 du 07-07-2022 – Autorisation de poursuite permanente à donner au Comptable Public tamponée
Compte administratif 2021
Budget primitif 2022
N°22_03_2022_ Autorisation à donner au président pour la signature du marché relatif à la fourniture et à la pose de poteaux d’arrêts pour le réseau de transport public et scolaire
N°21_03_2022_Autorisation à donner au président pour la signature du marché relatif au service de transport urbain de voyageurs et de services scolaires sur le territoire de la Désirade
N°20_03_2022_Autorisation à donner au président pour la signature du marché relatif à l’organisation des déplacements professionnels individuels et/ou collectifs
N°17_03_2022_Adoption du rapport sur la situation du SMTPCSM en matière d’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
N°19_03_2022_Examen et adoption du budget primitif 2022
N°18_03_2022_Création des autorisations de programme/crédit de paiement (AC/CP)
N°15_03_2022_Affectation du résultat du compte administratif 2021
N°14_03_2022_Approbation du compte administratif 2021
N°13_03_2022_ Approbation du compte de gestion du comptable public 2021
Rapport d’orientation budgétaires 2022
N°03_02_2022_Demande de subventions de fonctionnement pour le service public de transport
N°01_02_2022_TCSP Plan de financement et demandes de financement
Procès verbal du comité technique du 28_01_2022
N°06_02_2022_Organisation du temps de travail a compter du 01 Mars 2022
N°16_03_2022_ Rapport sur la situation du SMTPCSM en matière de développement durable 2022
Annexe_Procès verbal de élection des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
N°12_02_2022_Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
N°11_02_2022_Délégation d’attributions du comité syndical au bureau et au président
N°09_02_2022_Abrogation de la délibération N°19-08-2020 du 31.08.2020 portant délégation des attributions de l’assemblée au président et bureau du SMTPCSM
N°08_02_2022_Modalités d’attribution des véhicules de fonction et de service
N°05_02_2022_Remboursement et abandon de créances relatives aux abonnements de transport scolaire
N°04_02_2022_Autorisation donnée au président d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022
N°02_02_2022_Débat d’orientation budgétaire 2022
Budget primitif 2021
Compte administratif 2020
Note de synthèse du Budget Primitif 2021
Note de synthèse du Compte Administratif 2020
Rapport d’orientation budgétaire 2021
Budget primitif 2020
Rapport du débat d’orientation budgétaire 2020
Compte Administratif 2019
Note de synthèse du Budget Primitif 2020
Note de synthèse du Compte Administratif 2019
Budget Primitif 2019
Compte Administratif 2018
Note de synthèse du Budget Primitif 2019
Note de synthèse du compte administratif 2018
Rapport du débat d’orientation budgétaire 2019
Budget primitif 2018
Compte administratif 2017
Note de synthèse du Budget Primitif 2018
Note de synthèse du compte administratif 2017
N°07_02_2022_Modification du tableau des effectifs au 01 Mars 2022
Rapport du débat d’orientation budgétaire 2018
Budget primitif 2017
Compte administratif 2016
Budget primitif 2017
Note de synthèse du compte administratif 2016
Rapport du débat d’orientation budgétaire 2017
Note de synthèse du budget primitif 2017
Plan de déplacements Urbains de l’agglomération centre Guadeloupe 2010-2019
Aucune publication