Catégorie
EFFECTIFS 01-05-2024
Délibération portant création de poste au 01-05-2024
PRIME POUVOIR ACHAT_EXTRAIT PV CST du 28.03.24
Délibération prime pouvoir achat 2023
Examen et Adoption Budget primitif 2024
Budget primitif 2024
Autorisation de poursuite permanente à donner au comptable 2024
Constitution de provision semi budgétaire
Révision des APCP
Rapport de développement durable 2023
Rapport Egalité professionnelle 2023
Affectation du résultat comptable de clôture 2023
Compte administratif 2023
Approbation Compte Administratif 2023
Compte de gestion 2023
Approbation du Compte de Gestion 2023
Déclaration d’intention
Déclaration d’intention sur le projet Kéti de réseau de transports en commun en site propre de Guadeloupe au titre des articles L121-18 et R121-25 du code de l’environnement.
Projet porté par le Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin et la Région Guadeloupe.