Les publications
Consultez les délibérations, rapports et publications du Syndicat Mixte des Transports.
Cet espace vous permet d’accéder aux documents officiels relatifs aux décisions, projets et actions menés.
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Schéma directeur des modes actifs_Rapport final des préconisations (aménagements et services)
Schéma directeur des modes actifs_Rapport détaillé des aménagements – Format A3
Schéma Directeur d’Accessibilité des transports collectifs sur les communes de Sainte Anne, Saint François et la Désirade – Rapport de diagnostic – Phase 1-2
N°28_09_2024_MAJ délibération 02-02-2020 portant sur attribution majoration vie chère
Annexe n°28-09-2024_EXTRAIT PV CST du 26-07-24 – SMT
N°27_09_2024_Création d’une régie d’avances du SMT
Annexe n°27-09-2024_Avis conforme du comptable_création et suppression régies
N°26_09_2024_Clôture de la régie d’avance du SMT
Annexe n°26_09_2024_Avis conforme du comptable création et suppression régies
N°25_09_2024_Création d’une régie d’avances et de recettes
Annexe n°25_09_2024_Avis conforme création et suppression régies
N°24_09_2024_Autorisation de contracter avec la centrale d’achat CANUT
N°23_09_2024_Annexe_Règlement de location karuvélo location longue durée
N°21_07_2024_Recours et indemnisation des astreintes, interventions et permanences
N°22_07_2024_Recours au contrat apprentissage
N°20_07_2024_Autorisation à donner au Président signature du marché de transports scolaires sur le périmètre du SMTPCSM
N°19_07_2024_Modalités de concertation publique relative au projet de Bus à Haut Niveau de Service Kéti
Annexe_N°19_07_2024_Dossier de concertation keti
N°18_07_2024_Présentation du rapport annuel du délégataire STAC pour l’année 2023
Annexe N°18_07_2024_Rapport du délégataire STAC 2023
Annexe 1 N°18_07_2024_Rapport d’analyse du rapport annuel
Avis de Concertation Préalable
N°17_05_2024_Election des membres de la commission d’appel d’offres
Annexe N°17_06_2024_PV Election des membres de la commission d’appel d’offre
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