Les publications
Consultez les délibérations, rapports et publications du Syndicat Mixte des Transports.
Cet espace vous permet d’accéder aux documents officiels relatifs aux décisions, projets et actions menés.
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N°05_04_2024_Affectation du résultat du compte administratif 2023
Compte administratif 2023
N°04_04_2024_Approbation du compte administratif 2023
Compte de gestion 2023
N°03_04_2024_Approbation du compte de gestion comptable public 2023
Déclaration d’intention budgétaires 2024
Déclaration d’intention sur le projet Kéti de réseau de transports en commun en site propre de Guadeloupe au titre des articles L121-18 et R121-25 du code de l’environnement.
Projet porté par le Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin et la Région Guadeloupe.
N°02_03_2024_Autorisation a donner au président pour la signature du marché de transports scolaires sur le périmètre du SMTPCSM
Débat d’orientation budgétaires pour 2024
N°01_03_2024_Debat d’Orientations Budgétaires pour 2024
Rapport de présentation de l’avenant transactionnel aux marchés de transport scolaire sur le territoire de Cap Excellence
N°41_12_2024_Avenant transactionnel aux marchés de transport scolaire sur le territoire de Cap Excellence
Procès verbal de la commission d’appel d’offres
Projet d’avenant numero 2 au marché N°SMTCPSM_MFS_N1_20219
N°41_12_2023_Avenant transactionnel aux marchés transport scolaire Cap Excellence
Bilan covoiturage SMTPCM x KAROS_octobre 2023
Délibération 36-12-2023 relative à la reconduction service covoiturage au quotidien
Bilan première année Karu’Vélo_juillet 2022 à juillet 2023
N°33_12_2023_Bilan de l’expérimentation Karu’Vélo
N°35_12_2023_Tarification Karu’Vélo libre-service
N°34_12_2023_Extension du périmètre Karu’Vélo aux villes de Baie-Mahault, Abymes et Gosier
Effectif SMT au 01/12/2023
N°40_12_2023_Création de postes au 01 décembre 2023
N°39_12_2023_Contrat d’apprentissage
Vote du budget_section fonctionnement_details des recettes
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