Les publications
Consultez les délibérations, rapports et publications du Syndicat Mixte des Transports.
Cet espace vous permet d’accéder aux documents officiels relatifs aux décisions, projets et actions menés.
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N°25_06_2023_Autorisation a donner au président pour la signature du marché relatif à la mission d’assistance a maitrise d’ouvrage pour la réalisation du projet de transports collectifs en site propre de Guadeloupe
N°24_06_2023_Autorisation à donner au président pour solliciter l’aide exceptionnelle de l’etat relative au surcout du carburant
Acquisition de bus électriques: adoption plan de financement
Budget primitif 2023 SMT
Compte administratif 2022 SMT
N°27_10_2022_ Autorisation à donner au Président pour la signature de l’avenant 2 à la régie publicitaire
N°29_10_2022_Mise en place de la participation employeur pour la protection sociale complémentaire
N°10_02_2022_Abrogation de la délibération n°21-08-2020 du 31.08.2020 portant élection des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
N°28_10_2022_ Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie à première demande
Délibération 23-07-2022 du 07-07-2022 – Autorisation de signature marché TS périmètre SMT (Pierre MATHIEU) tamponée
Délibération 24-07-2022 du 07-07-2022 – Autorisation de signature avenant 1 maîtrise d’oeuvre construction siège SMT tamponée
Délibération 25-07-2022 du 07-07-2022 – Autorisation de poursuite permanente à donner au Comptable Public tamponée
Budget primitif 2022
Compte administratif 2021
N°22_03_2022_ Autorisation à donner au président pour la signature du marché relatif à la fourniture et à la pose de poteaux d’arrêts pour le réseau de transport public et scolaire
N°21_03_2022_Autorisation à donner au président pour la signature du marché relatif au service de transport urbain de voyageurs et de services scolaires sur le territoire de la Désirade
N°20_03_2022_Autorisation à donner au président pour la signature du marché relatif à l’organisation des déplacements professionnels individuels et/ou collectifs
N°17_03_2022_Adoption du rapport sur la situation du SMTPCSM en matière d’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
N°19_03_2022_Examen et adoption du budget primitif 2022
N°18_03_2022_Création des autorisations de programme/crédit de paiement (AC/CP)
N°15_03_2022_Affectation du résultat du compte administratif 2021
N°14_03_2022_Approbation du compte administratif 2021
N°13_03_2022_ Approbation du compte de gestion du comptable public 2021
Rapport d’orientation budgétaires 2022
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