Les publications
Consultez les délibérations, rapports et publications du Syndicat Mixte des Transports.
Cet espace vous permet d’accéder aux documents officiels relatifs aux décisions, projets et actions menés.
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Annexe budget primitif 2025
N°14_04_2025_Affectation du résultat compte administratif 2024
N°15_04_2025_Examen et adoption du budget primitif 2025
N°04_03_2025_Rapport sur la situation du SMTPCSM en matiere de developpement durable
N°10_03_2025_Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux
N°05_03_2025_Débat d’orientation budgétaire 2025
N°12_04_2025_Approbation du compte de gestion du comptable public 2024
N°13_04_2025_Approbation du compte administratif 2024
Annexe_Budget principal compte de gestion exercice 2024
Annexe_compte administratif 2024
N°17_04_2025_Choix de la delegation de service public pour la gestion du serviсе public de la mobilité
N°43_12_2024_Changement de la strate demographique du smt de 50 000 a 100 наbitants
Annexe1_42.12.2024_Effectifs au 19_12_2024
Annexe2_42.12.2024_Effectifs_01_05_2024
N°42_12_2024_Création postes au 19 decembre 2024
N°41_12_2024_Autorisation donnee au president d’engager, de liquider, et de mandater les depenses d’investissement avant le vote du prochain budget 2025
N°40_12_2024_Annexe_Proposition de modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports
N°40_1_2024_Odification des statuts du smt conformement aux dispositions de la loi d’orientation des mobilites du 24 decembre 2019
N°39_12_2024_Annexe deliberation relative au principe d’adhesion de la communaute d’agglomeration du nord basse-terre au smt
N°39_12_2024_Deliberation relative au principe d’adhesion de la communaute d’agglomeration du nord basse-terre au SMT
N°38_12_2024_Annexe_DDT_2871_SCI_LES_3_COLONNES
N°38_12_2024_Avenant n°2 au bail « sci les trois colonnes » relatif αa l’extension des locaux du syndicat mixte des transports
N°37_12_2024_Annexe__Marché Public de Transport Urbain de la Riviera du Levant SMT – RDL
N°37_12_2024_Avenant n°1 au marche de transport sur le perimetre du smt (carl)
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