Les publications
Consultez les délibérations, rapports et publications du Syndicat Mixte des Transports.
Cet espace vous permet d’accéder aux documents officiels relatifs aux décisions, projets et actions menés.
Cet espace vous permet d’accéder aux documents officiels relatifs aux décisions, projets et actions menés.
Sélectionnez une catégorie
N°04_02_2026_Modification et consolidation des statuts du SMT
N°04_02_2026_Annexe_Projet de statuts du SMT
N°03_02_2026_Examen et adoption du budget primitif 2026
N°_02_02_2026_Rapport sur la situation du SMTPCSM en matière d’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
N°09_02_2026_MAJ de la délibération n°06_02_2022_Portant sur l’organisation du temps de travail à compter du 1er mars 2026
N°08_02_2026_MAJ de la délibération n°15_07_2020_Portant sur le RIFSEEP
N°07_02_2026_Mise à jour de la délibération n°18-09-201 instaurant le Compte Epargne Temps
N°_01_02_2026_Rapport sur le situation du SMTPCSM en matière de développement durable 2025
N°45_12_2025_Nouvelle tarification du service de location longue durée de vélos à assistance électrique sur le territoire du SMTPCSM
N°45_12_2025_Annexe_Modification tarification Karu’vélo location longue durée
N°44_12_2025_Protocole transactionnel SCHENKER – SMT
N°44_12_2025_Annexe_Protocole transactionnel SCHENKER – SMT
N°43_12_2025_Présentation rapport annuel délégataire STAC
N°43_12_2025_Annexe_Présentation rapport annuel délégataire STAC
N°42_12_2025_Autorisation à donner au Président pour la signature du marché relatif à la location longue et courte durée de véhicules thermiques
N°41_12_2025_Autorisation à donner au Président pour signature marché communication pour les besoins du Syndicat Mixte des Transports
N°40_12_2025_Annexe 4_Autorisation à donner au Président pour signature marché travaux aménagement projet TCSP-secteur aeroport
N°40_12_2025_Annexe 3_Autorisation à donner au Président pour signature marché travaux aménagement projet TCSP-secteur aéroport
N°40_12_2025_Annexe 2_Autorisation à donner au Président pour signature marché travaux aménagement projet TCSP-secteur aeroport
N°40_12_2025_Annexe-1_Autorisation à donner au President pour signature marché travaux aménagement projet TCSP secteur aéroport.pdf
N°39_12_2025_Autorisation donnée au Président d’engager, liquider, mandater les dépenses d’ investissement avant le vote du budget primitif 2026
N°38_12_2025_Débat d’Orientation Budgétaire 2026_Organigramme
N°38_12_2025_Debat d’Orientation Budgetaire 2026
N° 38_12_2025_Debat d ‘Orientation Budgetaire2026_ROB
Aucune publication