Les publications

Consultez les délibérations, rapports et publications du Syndicat Mixte des Transports.
Cet espace vous permet d’accéder aux documents officiels relatifs aux décisions, projets et actions menés.

N°14_03_2026_Délibération autorisant la commande à la CATP des équipements en SAEIV et QR CODE pour les véhicules et les arrêts de transport public de la CANBT nouvelle adhérence du SMT

N°13_03_2026_Avenant n°10 de la Délégation de service Public pour le transport des équipements investis par l’avenant n°8

N°10_02_2026_Autorisation à donner au Président pour la signature du marché relatif à la location longue et courte durée de véhicules électriques

N°05_02_2026_Annexe Projet de convention transfert compétence organisation mobilité organisation de la mobilité entre la CANBT et le SMTPCSM

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