Les publications
Consultez les délibérations, rapports et publications du Syndicat Mixte des Transports.
Cet espace vous permet d’accéder aux documents officiels relatifs aux décisions, projets et actions menés.
Cet espace vous permet d’accéder aux documents officiels relatifs aux décisions, projets et actions menés.
Sélectionnez une catégorie
N°16_05_2024_Election des membres de la commission de délégation de service public
Annexe N°16_05_2024_Proces Verbal election des membres de la commission de délégation de service public
N° 15_05_2024_Autorisation a donner au président pour la signature de l’avenant N°6 a la délégation de service public relative au transport urbain de voyageurs
Annexe N°15_05_2024_Délégation de service public du réseau de transports urbains
N°14_05_2024_Prorogation de l’avenant transactionnel aux marchés de transport scolaire sur le territoire de Cap Excellence
Annexe 3 N°14_05_2024_Prorogation de l’avenant transactionnel aux marchés de transports scolaire sur le territoire de Cap Excellence
Effectifs SMT 01_05_2024
N°13_04_2023_Délibération portant sur la création de poste
Procès Verbal de la Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle_28_03_2024
N°12_04_2023_Délibération portant sur le versement de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
N°11_04_2024_Examen et Adoption Budget primitif 2024
Budget primitif 2024
N°10_04_2024_Autorisation de poursuite permanente à donner au comptable public
N°09_04_2024_Constitution de provision semi budgétaire
N°08_04_2024_Revision des autorisations de programme / crédit de paiement (AC/CP) exercice 2024
N°07_04_2023_Rapport sur la situation du SMT en matière de développement durable
N°06_04_2024_Rapport sur la situation du SMTPCM en matière d’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
N°05_04_2024_Affectation du résultat du compte administratif 2023
Compte administratif 2023
N°04_04_2024_Approbation du compte administratif 2023
Compte de gestion 2023
N°03_04_2024_Approbation du compte de gestion comptable public 2023
Déclaration d’intention budgétaires 2024
Déclaration d’intention sur le projet Kéti de réseau de transports en commun en site propre de Guadeloupe au titre des articles L121-18 et R121-25 du code de l’environnement.
Projet porté par le Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin et la Région Guadeloupe.
N°02_03_2024_Autorisation a donner au président pour la signature du marché de transports scolaires sur le périmètre du SMTPCSM
Aucune publication