Les publications
Consultez les délibérations, rapports et publications du Syndicat Mixte des Transports.
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N°36_12_2024_Annexe_Avenant 7 contrat DSP TU
N°36_12_2024_Avenant n°7 au contrat de delegation de service public des transports urbains de voyageurs sur les communes de les Abymes, B-M, PAP et le gosier
Schéma directeur des modes actifs_Charte des aménagements cyclables
Schéma directeur des modes actifs_synthèse de l’étude
Schéma directeur des modes actifs_Rapport détaillé du déploiement des Vélos Libre-Service
Schéma directeur des modes actifs_Rapport détaillé du déploiement des Vélos Libre-Service – Format A3
Schéma directeur des modes actifs_Rapport détaillé des aménagements
Schéma directeur des modes actifs_Rapport final des préconisations (aménagements et services)
Schéma directeur des modes actifs_Rapport détaillé des aménagements – Format A3
Schéma Directeur d’Accessibilité des transports collectifs sur les communes de Sainte Anne, Saint François et la Désirade – Rapport de diagnostic – Phase 1-2
N°28_09_2024_MAJ délibération 02-02-2020 portant sur attribution majoration vie chère
Annexe n°28-09-2024_EXTRAIT PV CST du 26-07-24 – SMT
Délibération n°27-09-2024_Création d’une régie d’avances du SMT
Annexe n°27-09-2024_Avis conforme du comptable_création et suppression régies
Délibération n°26-09-2024_Clôture de la régie d’avance du SMT.pdf
Annexe n°26-09-2024_Avis conforme du comptable_création et suppression régies.
Délibération n°25-09-2024_Création d’une régie d’avances et de recettes
Annexe n°25-09-2024_Avis conforme du comptable_création et suppression régies
Délibération n°24-09-2024_Autorisation de contracter avec la centrale d’achat CANUT
Délibération n°23-09-2024_Annexe_Règlement de location karuvélo location longue durée
Délibération n°23-09-2024_Annexe_Règlement de location karuvélo location longue durée
Déliberation 21.07.2024_Recours et indemnisation des astreintes, interventions et permanences
Délibération 22.07.2024_Recours contrat apprentissage 2024
Délibération 20.07.2024_Autorisation à donner au Président signature marchés TS SMTPCSM_AC_01_2024
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