Les publications
Consultez les délibérations, rapports et publications du Syndicat Mixte des Transports.
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Annexe_N°19_07_2024_Dossier de concertation keti
N°18_07_2024_Présentation du rapport annuel du délégataire STAC pour l’année 2023
Annexe N°18_07_2024_Rapport du délégataire STAC 2023
Annexe 1 N°18_07_2024_Rapport d’analyse du rapport annuel
Avis de Concertation Préalable
N°17_05_2024_Election des membres de la commission d’appel d’offres
Annexe N°17_06_2024_PV Election des membres de la commission d’appel d’offre
N°16_05_2024_Election des membres de la commission de délégation de service public
Annexe N°16_05_2024_Proces Verbal election des membres de la commission de délégation de service public
N° 15_05_2024_Autorisation a donner au président pour la signature de l’avenant N°6 a la délégation de service public relative au transport urbain de voyageurs
Annexe N°15_05_2024_Délégation de service public du réseau de transports urbains
N°14_05_2024_Prorogation de l’avenant transactionnel aux marchés de transport scolaire sur le territoire de Cap Excellence
Annexe 3 N°14_05_2024_Prorogation de l’avenant transactionnel aux marchés de transports scolaire sur le territoire de Cap Excellence
Effectifs SMT 01_05_2024
N°13_04_2023_Délibération portant sur la création de poste
Procès Verbal de la Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle_28_03_2024
N°12_04_2023_Délibération portant sur le versement de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
N°11_04_2024_Examen et Adoption Budget primitif 2024
Budget primitif 2024
N°10_04_2024_Autorisation de poursuite permanente à donner au comptable public
N°09_04_2024_Constitution de provision semi budgétaire
N°08_04_2024_Revision des autorisations de programme / crédit de paiement (AC/CP) exercice 2024
N°07_04_2023_Rapport sur la situation du SMT en matière de développement durable
N°06_04_2024_Rapport sur la situation du SMTPCM en matière d’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Aucune publication