Les publications
Consultez les délibérations, rapports et publications du Syndicat Mixte des Transports.
Cet espace vous permet d’accéder aux documents officiels relatifs aux décisions, projets et actions menés.
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N°17_03_2022_Adoption du rapport sur la situation du SMTPCSM en matière d’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
N°19_03_2022_Examen et adoption du budget primitif 2022
N°18_03_2022_Création des autorisations de programme/crédit de paiement (AC/CP)
N°15_03_2022_Affectation du résultat du compte administratif 2021
N°14_03_2022_Approbation du compte administratif 2021
N°13_03_2022_ Approbation du compte de gestion du comptable public 2021
Rapport d’orientation budgétaires 2022
N°03_02_2022_Demande de subventions de fonctionnement pour le service public de transport
N°01_02_2022_TCSP Plan de financement et demandes de financement
Procès verbal du comité technique du 28_01_2022
N°06_02_2022_Organisation du temps de travail a compter du 01 Mars 2022
N°16_03_2022_ Rapport sur la situation du SMTPCSM en matière de développement durable 2022
Annexe_Procès verbal de élection des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
N°12_02_2022_Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
N°11_02_2022_Délégation d’attributions du comité syndical au bureau et au président
N°09_02_2022_Abrogation de la délibération N°19-08-2020 du 31.08.2020 portant délégation des attributions de l’assemblée au président et bureau du SMTPCSM
N°08_02_2022_Modalités d’attribution des véhicules de fonction et de service
N°05_02_2022_Remboursement et abandon de créances relatives aux abonnements de transport scolaire
N°04_02_2022_Autorisation donnée au président d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022
N°02_02_2022_Débat d’orientation budgétaire 2022
Budget primitif 2021
Compte administratif 2020
Note de synthèse du Budget Primitif 2021
Note de synthèse du Compte Administratif 2020
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