Les publications
Consultez les délibérations, rapports et publications du Syndicat Mixte des Transports.
Cet espace vous permet d’accéder aux documents officiels relatifs aux décisions, projets et actions menés.
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Procès verbal du comité technique du 28_01_2022
N°06_02_2022_Organisation du temps de travail a compter du 01 Mars 2022
N°16_03_2022_ Rapport sur la situation du SMTPCSM en matière de développement durable 2022
Annexe_Procès verbal de élection des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
N°12_02_2022_Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
N°11_02_2022_Délégation d’attributions du comité syndical au bureau et au président
N°09_02_2022_Abrogation de la délibération N°19-08-2020 du 31.08.2020 portant délégation des attributions de l’assemblée au président et bureau du SMTPCSM
N°08_02_2022_Modalités d’attribution des véhicules de fonction et de service
N°05_02_2022_Remboursement et abandon de créances relatives aux abonnements de transport scolaire
N°04_02_2022_Autorisation donnée au président d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022
N°02_02_2022_Débat d’orientation budgétaire 2022
Budget primitif 2021
Compte administratif 2020
Note de synthèse du Budget Primitif 2021
Note de synthèse du Compte Administratif 2020
Rapport d’orientation budgétaire 2021
Budget primitif 2020
Rapport du débat d’orientation budgétaire 2020
Compte Administratif 2019
Note de synthèse du Budget Primitif 2020
Note de synthèse du Compte Administratif 2019
Budget Primitif 2019
Compte Administratif 2018
Note de synthèse du Budget Primitif 2019
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