Transport-Mobilité
Transport scolaire CANBT
Le réseau KARU’LIS, fête ses 10 ans
N°14_03_2026_Délibération autorisant la commande à la CATP des équipements en SAEIV et QR CODE pour les véhicules et les arrêts de transport public de la CANBT nouvelle adhérence du SMT
N°13_03_2026_Avenant n°10 de la Délégation de service Public pour le transport des équipements investis par l’avenant n°8
N°12_02_2026_Modalités de participation du SMT au Relais Inter-entreprises 2026
N°10_02_2026_Autorisation à donner au Président pour la signature du marché relatif à la location longue et courte durée de véhicules électriques
N°05_02_2026_Approbation de l’adhésion CANBT au SMTPCSM
N°05_02_2026_Annexe Projet de convention transfert compétence organisation mobilité organisation de la mobilité entre la CANBT et le SMTPCSM
N°04_02_2026_Modification et consolidation des statuts du SMT
N°04_02_2026_Annexe_Projet de statuts du SMT
N°03_02_2026_Examen et adoption du budget primitif 2026
N°_02_02_2026_Rapport sur la situation du SMTPCSM en matière d’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
N°09_02_2026_MAJ de la délibération n°06_02_2022_Portant sur l’organisation du temps de travail à compter du 1er mars 2026
N°08_02_2026_MAJ de la délibération n°15_07_2020_Portant sur le RIFSEEP
N°07_02_2026_Mise à jour de la délibération n°18-09-201 instaurant le Compte Epargne Temps
N°_01_02_2026_Rapport sur le situation du SMTPCSM en matière de développement durable 2025
N°45_12_2025_Nouvelle tarification du service de location longue durée de vélos à assistance électrique sur le territoire du SMTPCSM
N°45_12_2025_Annexe_Modification tarification Karu’vélo location longue durée
N°44_12_2025_Protocole transactionnel SCHENKER – SMT
N°44_12_2025_Annexe_Protocole transactionnel SCHENKER – SMT
N°43_12_2025_Présentation rapport annuel délégataire STAC
N°43_12_2025_Annexe_Présentation rapport annuel délégataire STAC
N°42_12_2025_Autorisation à donner au Président pour la signature du marché relatif à la location longue et courte durée de véhicules thermiques
N°41_12_2025_Autorisation à donner au Président pour signature marché communication pour les besoins du Syndicat Mixte des Transports
N°40_12_2025_Annexe 4_Autorisation à donner au Président pour signature marché travaux aménagement projet TCSP-secteur aeroport
N°40_12_2025_Annexe 3_Autorisation à donner au Président pour signature marché travaux aménagement projet TCSP-secteur aéroport
N°40_12_2025_Annexe 2_Autorisation à donner au Président pour signature marché travaux aménagement projet TCSP-secteur aeroport
N°40_12_2025_Annexe-1_Autorisation à donner au President pour signature marché travaux aménagement projet TCSP secteur aéroport.pdf
N°39_12_2025_Autorisation donnée au Président d’engager, liquider, mandater les dépenses d’ investissement avant le vote du budget primitif 2026
N°38_12_2025_Débat d’Orientation Budgétaire 2026_Organigramme
N°38_12_2025_Debat d’Orientation Budgetaire 2026
N° 38_12_2025_Debat d ‘Orientation Budgetaire2026_ROB
testtest
Transport urbain et scolaire à la Désirade
Remise des clés des 15 nouveaux Karu’lis prochainement en circulation
Service transport urbain et scolaire à la Désirade momentanément interrompu
Le Syndicat Mixte des Transports étoffe son offre Karu’vélo avec le service location longue durée
N°17_04_2025_Choix de la dsp pour la gestion du service public de la mobilité
N°_16_04_2025_Plan de financement TCSP KÉTI
07_04_2025_Marche subsequent_4.2 missions complementaires
07_04_2025_Marche subsequent_4.2 lettre de consultation
N°09_03_2025_Mise a jour de la délibération n°37-12-2024 relative a l’avenant n°1 marche de transport sur le perimètre du smt (CARL)
N°07_03_2025_Location de 15 bus par le biais de la centrale d’achat du transport public
N°11_04_2025_Rapport sur la situation du syndicат міхтe des transports du petit cul de sac marin en matière d’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
N°03_03_2025_Adhésion aux missions facultatives du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la guadeloupe
N°02_03_2025_Adhesion au service de medecine preventive propose par le centre de gestion de la guadeloupe
N°08_03_2025_Achat d’un systeme d’aide a l’exploitation et a l’information des voyageurs (saeiv) via la centrale des marches des transports publics (catp)
N°01_03_2025_Le volontariat de service civique au SMTPCSM mise a jour de la deliberation n°35-10-2024 du 15 octobre 2024 au 1er avril 2025
N°06_03_2025_Acquisition de 24 bus par le biais de la centrale d’achat du transport publiс
Accord cadre_SMTPCSM_MFS_06_2022
10_AV-971-259710218-20250408-MFS_08_2022_A01-CC-1-1_1
10_AV-971-259710218-20250408-MFS_08_2022_A01-CC-1-1_1……
08_MS2024-09L10-07_EC1
08_Descriptif Citiport diesel 11-2023
Annexe budget primitif 2025
N°14_04_2025_Affectation du résultat compte administratif 2024
N°15_04_2025_Examen et adoption du budget primitif 2025
N°04_03_2025_Rapport sur la situation du SMTPCSM en matiere de developpement durable
N°10_03_2025_Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux
N°05_03_2025_Débat d’orientation budgétaire 2025
N°12_04_2025_Approbation du compte de gestion du comptable public 2024
N°13_04_2025_Approbation du compte administratif 2024
Annexe_Budget principal compte de gestion exercice 2024
Annexe_compte administratif 2024
N°17_04_2025_Choix de la delegation de service public pour la gestion du serviсе public de la mobilité
N°43_12_2024_Changement de la strate demographique du smt de 50 000 a 100 наbitants
Annexe1_42.12.2024_Effectifs au 19_12_2024
Annexe2_42.12.2024_Effectifs_01_05_2024
N°42_12_2024_Création postes au 19 decembre 2024
N°41_12_2024_Autorisation donnee au president d’engager, de liquider, et de mandater les depenses d’investissement avant le vote du prochain budget 2025
N°40_12_2024_Annexe_Proposition de modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports
N°40_1_2024_Odification des statuts du smt conformement aux dispositions de la loi d’orientation des mobilites du 24 decembre 2019
N°39_12_2024_Annexe deliberation relative au principe d’adhesion de la communaute d’agglomeration du nord basse-terre au smt
N°39_12_2024_Deliberation relative au principe d’adhesion de la communaute d’agglomeration du nord basse-terre au SMT
N°38_12_2024_Annexe_DDT_2871_SCI_LES_3_COLONNES
N°38_12_2024_Avenant n°2 au bail « sci les trois colonnes » relatif αa l’extension des locaux du syndicat mixte des transports
N°37_12_2024_Annexe__Marché Public de Transport Urbain de la Riviera du Levant SMT – RDL
N°37_12_2024_Avenant n°1 au marche de transport sur le perimetre du smt (carl)
N°36_12_2024_Annexe_Avenant 7 contrat DSP TU
N°36_12_2024_Avenant n°7 au contrat de delegation de service public des transports urbains de voyageurs sur les communes de les Abymes, B-M, PAP et le gosier
Schéma directeur des modes actifs_Charte des aménagements cyclables
Schéma directeur des modes actifs_synthèse de l’étude
Schéma directeur des modes actifs_Rapport détaillé du déploiement des Vélos Libre-Service
Schéma directeur des modes actifs_Rapport détaillé du déploiement des Vélos Libre-Service – Format A3
Schéma directeur des modes actifs_Rapport détaillé des aménagements
Schéma directeur des modes actifs_Rapport final des préconisations (aménagements et services)
Schéma directeur des modes actifs_Rapport détaillé des aménagements – Format A3
Schéma Directeur d’Accessibilité des transports collectifs sur les communes de Sainte Anne, Saint François et la Désirade – Rapport de diagnostic – Phase 1-2
N°28_09_2024_MAJ délibération 02-02-2020 portant sur attribution majoration vie chère
Annexe n°28-09-2024_EXTRAIT PV CST du 26-07-24 – SMT
Délibération n°27-09-2024_Création d’une régie d’avances du SMT
Annexe n°27-09-2024_Avis conforme du comptable_création et suppression régies
Délibération n°26-09-2024_Clôture de la régie d’avance du SMT.pdf
Annexe n°26-09-2024_Avis conforme du comptable_création et suppression régies.
Délibération n°25-09-2024_Création d’une régie d’avances et de recettes
Annexe n°25-09-2024_Avis conforme du comptable_création et suppression régies
Délibération n°24-09-2024_Autorisation de contracter avec la centrale d’achat CANUT
Délibération n°23-09-2024_Annexe_Règlement de location karuvélo location longue durée
Délibération n°23-09-2024_Annexe_Règlement de location karuvélo location longue durée
Déliberation 21.07.2024_Recours et indemnisation des astreintes, interventions et permanences
Délibération 22.07.2024_Recours contrat apprentissage 2024
Délibération 20.07.2024_Autorisation à donner au Président signature marchés TS SMTPCSM_AC_01_2024
Délibération 19.07.2024_Modalités concertation publique relative au projet de Bus à Haut Niveau de Service Kéti
Annexe_19.07.2024_Dossier de concertation BHNS Keti
Délibération 18.07.2024_Présentation du rapport annuel du délégataire STAC pour l’année 2023
Annexe 2_18.07.2024_Rapport du délégataire_STAC_2023
Annexe 1_18.07.2024-Rapport d’analyse du rapport annuel
Avis de Concertation Préalable
Dossier de presse : Découvrir le futur réseau Kéti
DELIBERATION 17-05-2024_ELECTION CAO
ANNEXE DELIBERATION 17-05-2024_PV ELECTION CAO
DELIBERATION 16-05-2024_ELECTION CDSP
ANNEXE DELIBERATION 16-05-2024_PV ELECTION CDSP
DELIBERATION 15-05-2024_AVENANT N6 DSP.
ANNEXE DELIBERATION 15-05-2024_Avenant 6.pdf
DELIBERATION 14-05-2024 _PROROGATION MARCHE TS CAPEX.pdf
ANNEXE DELIBERATION 14-05-2024_Projet AVENANT prorogation marché Transport Scolaire CAPEX.pdf
EFFECTIFS 01-05-2024
Délibération portant création de poste au 01-05-2024
PRIME POUVOIR ACHAT_EXTRAIT PV CST du 28.03.24
Délibération prime pouvoir achat 2023
Examen et Adoption Budget primitif 2024
Budget primitif 2024
Autorisation de poursuite permanente à donner au comptable 2024
Constitution de provision semi budgétaire
Révision des APCP
Rapport de développement durable 2023
Rapport Egalité professionnelle 2023
Affectation du résultat comptable de clôture 2023
Compte administratif 2023
Approbation Compte Administratif 2023
Compte de gestion 2023
Approbation du Compte de Gestion 2023
Déclaration d’intention
Déclaration d’intention sur le projet Kéti de réseau de transports en commun en site propre de Guadeloupe au titre des articles L121-18 et R121-25 du code de l’environnement.
Projet porté par le Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin et la Région Guadeloupe.
Délibération N02-03-2024 relative à l’autorisation à donner au président pour la signature du marché de transports scolaires
ROB exercice 2024
Délibération relative au Debat d’Orientations Budgétaires 2024
41_Rapport présentation cao
41_projet avenant transactionnel marchés transport scolaire cap excellence
41_proces verbal cao
41_projet avenant transactionnel cao
41_Déliberation 41-12-2023 avenant transactionnel marchés transport scolaire cap excellence
36_Annexe Karos x SMT – bilan global sept 2023.pdf
Délibération 36-12-2023 relative à la reconduction service covoiturage au quotidien
33_Annexe 02-03-04.pdf
Délibération 33-12-2023 relative au bilan de l’expérimentation KARU’VELO
Délibération 35-12-2023 relative à la tarification Karu’Vélo libre-service
Délibération 34-12-2023 relative à l’extension du périmètre KARU’VELO
40-12-2023_Annexe 1_EFFECTIFS DEC 2023
Déliberation 40-12-2023 relative à la création de postes au 01 décembre 2023
Déliberation 39-12-2023 relative au contrat apprentissage
37-12-2023_Section de fonctionnement – Détail des recettes
37-12-2023_Section d’investissement – Détail des dépenses
Délibération 38-12-2023 relative à l’autorisation donnée au Psdt à engager liquider et mandater dépenses investissement avant BP2024
Délibération 37-12-2023 relative à la décision modificative n°1 2023
37-12-2023_Section d’investissement – Détail des recettes
37-12-2023_Section de fonctionnement – Détail des dépenses
TCSP plan et demandes de financement
Acquisition de 60 VAELS : adoption plan de financement
Création de deux postes au 01 juillet 2023
Autorisation signature marché AMO TCSP
Aide exceptionnelle surcout carburant
Acquisition de bus électriques: adoption plan de financement
Compte administratif 2022 SMT
Budget primitif 2023 SMT
Délibération 27-10-2022 du 13-10-2022 – Autorisation à donner au Président pour la signature de l’avenant 2 à la régie publicitaire tamponnée
Délibération 29-10-2022 du 13-10-2022 – Mise en place de la participation employeur pour la protection sociale complémentaire tamponnée
Délibération 10-02-2022 du 10-02-2022 – Abrogation de la délibération n°21-08-2020 du 31.08.2020 portant election des membres de la CAO
Délibération 28-10-2022 du 13-10-2022 – Adhésion Agence France Locale et engagement à première demande tamponnée
Délibération 23-07-2022 du 07-07-2022 – Autorisation de signature marché TS périmètre SMT (Pierre MATHIEU) tamponée
Délibération 24-07-2022 du 07-07-2022 – Autorisation de signature avenant 1 maîtrise d’oeuvre construction siège SMT tamponée
Délibération 25-07-2022 du 07-07-2022 – Autorisation de poursuite permanente à donner au Comptable Public tamponée
Compte administratif 2021
Budget primitif 2022
Délibération 22-03-2022 du 31-03-2022 – Autorisation de signature du marché de poteaux
Délibération 21-03-2022 du 31-03-2022 – Autorisation signature du marché de la Désirade
Délibération 20-03-2022 du 31-03-2022 – Autorisation de signature marché de déplacements
Délibération 17-03-2022 du 31-03-2022 – Adoption du rapport Egalité professionnelle 2022
Délibération 19-03-2022 du 31-03-2022 – Examen et adoption du Budget primitif 2022
Délibération 18-03-2022 du 31-03-2022 – Création des autorisations de programme
Délibération 15-03-2022 du 31-03-2022 – Affectation du résultat comptable de clôture 2021
Délibération 14-03-2022 du 31-03-2022 – Compte Administratif 2021
Délibération 13-03-2022 du 31-03-2022 – Approbation du Compte de Gestion du Comptable Public 2021
Rapport d’orientation budgétaire 2022
Délibération 03-02-2022 du 10-02-2022 – Demande de subventions de fonctionnement pour le service public de transport.
Délibération 01-02-2022 du 10-02-2022 – TCSP – Plan de financement et demandes de financement
Délibération 06-02-2022 du 10-02-2022 – procès verbal du comité technique du 28-01-2022_ANNEXE
Délibération 06-02-2022 du 10-02-2022 – Organisation du temps de travail a compter du 01 Mars 2022.
Délibération 16-03-2022 du 31-03-2022 – Rapport développement durable 2022
Délibération 12-02-2022 du 10-02-2022 – procès verbal de election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)_Annexe
Délibération 12-02-2022 du 10-02-2022 – election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO).
Délibération 11-02-2022 du 10-02-2022 – délégation d’attributions du comité syndical au bureau et au président.
Délibération 09-02-2022 du 10-02.2022 – Abrog délib n°19-08-2020 du 31.08.2020 portant delegation Assemblee au President et Bureau
Délibération 08-02-2022 du 10-02-2022 – Modalités d’attribution des véhicules de fonction et de service.
Délibération 05-02-2022 du 10-02-2022 – Remboursement et abandon de créances relatives aux abonnements de transport scolaire.
Délibération 04-02-2022 du 10-02-2022 – Autorisation donnée au President de liquider
Délibération 02-02-2022 du 10-02-2022 – Débat d’orientation budgétaire 2022.
Budget primitif 2021
Compte administratif 2020
Note de synthèse du Budget Primitif 2021
Note de synthèse du Compte Administratif 2020 – SMT
Rapport d’orientation budgétaire 2021
Budget primitif 2020
Rapport du débat d’orientation budgétaire 2020
Compte Administratif 2019
Note de synthèse du Budget Primitif 2020
Note de synthèse du Compte Administratif 2019
Budget Primitif 2019
Compte Administratif 2018
Note de synthèse du Budget Primitif 2019
Note de synthèse du compte administratif 2018
Rapport du débat d’orientation budgétaire 2019
Budget primitif 2018
Compte administratif 2017
Note de synthèse du Budget Primitif 2018
Note de synthèse du compte administratif 2017
Délibération 07-02-2022 du 10-02-2022 – Modification du tableau des effectifs au 01 Mars 2022.
Rapport du débat d’orientation budgétaire 2018
Budget primitif 2017
Compte administratif 2016
Budget primitif 2017 – publicité
Note de synthèse du compte administratif 2016
Rapport du débat d’orientation budgétaire 2017
Note de synthèse du budget primitif 2017
Plan de Déplacements Urbains de l’agglomération centre Guadeloupe
Aucune publication