Catégorie
Compte administratif 2023
Approbation Compte Administratif 2023
Compte de gestion 2023
Approbation du Compte de Gestion 2023
Déclaration d’intention
Déclaration d’intention sur le projet Kéti de réseau de transports en commun en site propre de Guadeloupe au titre des articles L121-18 et R121-25 du code de l’environnement.
Projet porté par le Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin et la Région Guadeloupe.
Délibération N02-03-2024 relative à l’autorisation à donner au président pour la signature du marché de transports scolaires
ROB exercice 2024
Délibération relative au Debat d’Orientations Budgétaires 2024
41_Rapport présentation cao
41_projet avenant transactionnel marchés transport scolaire cap excellence
41_proces verbal cao
41_projet avenant transactionnel cao
41_Déliberation 41-12-2023 avenant transactionnel marchés transport scolaire cap excellence
36_Annexe Karos x SMT – bilan global sept 2023.pdf
Délibération 36-12-2023 relative à la reconduction service covoiturage au quotidien
33_Annexe 02-03-04.pdf
Délibération 33-12-2023 relative au bilan de l’expérimentation KARU’VELO
Délibération 35-12-2023 relative à la tarification Karu’Vélo libre-service
Délibération 34-12-2023 relative à l’extension du périmètre KARU’VELO
40-12-2023_Annexe 1_EFFECTIFS DEC 2023
Déliberation 40-12-2023 relative à la création de postes au 01 décembre 2023
Déliberation 39-12-2023 relative au contrat apprentissage
37-12-2023_Section de fonctionnement – Détail des recettes
37-12-2023_Section d’investissement – Détail des dépenses
Aucune publication