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N°14_03_2026_Délibération autorisant la commande à la CATP des équipements en SAEIV et QR CODE pour les véhicules et les arrêts de transport public de la CANBT nouvelle adhérence du SMT
N°13_03_2026_Avenant n°10 de la Délégation de service Public pour le transport des équipements investis par l’avenant n°8
N°12_02_2026_Modalités de participation du SMT au Relais Inter-entreprises 2026
N°10_02_2026_Autorisation à donner au Président pour la signature du marché relatif à la location longue et courte durée de véhicules électriques
N°06_02_2026_Autorisation à donner au Président pour la signature d’un bail de locaux à usage de bureaux avec la société UDAG
N°05_02_2026_Approbation de l’adhésion CANBT au SMTPCSM
N°05_02_2026_Annexe Projet de convention transfert compétence organisation mobilité organisation de la mobilité entre la CANBT et le SMTPCSM
N°04_02_2026_Modification et consolidation des statuts du SMT
N°04_02_2026_Annexe_Projet de statuts du SMT
N°03_02_2026_Examen et adoption du budget primitif 2026
N°_02_02_2026_Rapport sur la situation du SMTPCSM en matière d’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
N°09_02_2026_MAJ de la délibération n°06_02_2022_Portant sur l’organisation du temps de travail à compter du 1er mars 2026
N°08_02_2026_MAJ de la délibération n°15_07_2020_Portant sur le RIFSEEP
N°07_02_2026_Mise à jour de la délibération n°18-09-201 instaurant le Compte Epargne Temps
N°_01_02_2026_Rapport sur le situation du SMTPCSM en matière de développement durable 2025
N°45_12_2025_Nouvelle tarification du service de location longue durée de vélos à assistance électrique sur le territoire du SMTPCSM
N°45_12_2025_Annexe_Modification tarification Karu’vélo location longue durée
N°44_12_2025_Protocole transactionnel SCHENKER – SMT
N°44_12_2025_Annexe_Protocole transactionnel SCHENKER – SMT
N°43_12_2025_Présentation rapport annuel délégataire STAC
N°43_12_2025_Annexe_Présentation rapport annuel délégataire STAC
N°42_12_2025_Autorisation à donner au Président pour la signature du marché relatif à la location longue et courte durée de véhicules thermiques
N°41_12_2025_Autorisation à donner au Président pour signature marché communication pour les besoins du Syndicat Mixte des Transports
N°40_12_2025_Annexe 4_Autorisation à donner au Président pour signature marché travaux aménagement projet TCSP-secteur aeroport
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