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Délibération 38-12-2023 relative à l’autorisation donnée au Psdt à engager liquider et mandater dépenses investissement avant BP2024
Délibération 37-12-2023 relative à la décision modificative n°1 2023
37-12-2023_Section d’investissement – Détail des recettes
37-12-2023_Section de fonctionnement – Détail des dépenses
TCSP plan et demandes de financement
Acquisition de 60 VAELS : adoption plan de financement
Création de deux postes au 01 juillet 2023
Autorisation signature marché AMO TCSP
Aide exceptionnelle surcout carburant
Acquisition de bus électriques: adoption plan de financement
Budget primitif 2023 SMT
Compte administratif 2022 SMT
Délibération 27-10-2022 du 13-10-2022 – Autorisation à donner au Président pour la signature de l’avenant 2 à la régie publicitaire tamponnée
Délibération 29-10-2022 du 13-10-2022 – Mise en place de la participation employeur pour la protection sociale complémentaire tamponnée
Délibération 10-02-2022 du 10-02-2022 – Abrogation de la délibération n°21-08-2020 du 31.08.2020 portant election des membres de la CAO
Délibération 28-10-2022 du 13-10-2022 – Adhésion Agence France Locale et engagement à première demande tamponnée
Délibération 23-07-2022 du 07-07-2022 – Autorisation de signature marché TS périmètre SMT (Pierre MATHIEU) tamponée
Délibération 24-07-2022 du 07-07-2022 – Autorisation de signature avenant 1 maîtrise d’oeuvre construction siège SMT tamponée
Délibération 25-07-2022 du 07-07-2022 – Autorisation de poursuite permanente à donner au Comptable Public tamponée
Budget primitif 2022
Compte administratif 2021
Délibération 22-03-2022 du 31-03-2022 – Autorisation de signature du marché de poteaux
Délibération 21-03-2022 du 31-03-2022 – Autorisation signature du marché de la Désirade
Délibération 20-03-2022 du 31-03-2022 – Autorisation de signature marché de déplacements
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