Délibération relative au Debat d’Orientations Budgétaires 2024
41_Rapport présentation cao
41_projet avenant transactionnel marchés transport scolaire cap excellence
41_proces verbal cao
41_projet avenant transactionnel cao
41_Déliberation 41-12-2023 avenant transactionnel marchés transport scolaire cap excellence
36_Annexe Karos x SMT – bilan global sept 2023.pdf
Délibération 36-12-2023 relative à la reconduction service covoiturage au quotidien
33_Annexe 02-03-04.pdf
Délibération 33-12-2023 relative au bilan de l’expérimentation KARU’VELO
Délibération 35-12-2023 relative à la tarification Karu’Vélo libre-service
Délibération 34-12-2023 relative à l’extension du périmètre KARU’VELO
40-12-2023_Annexe 1_EFFECTIFS DEC 2023
Déliberation 40-12-2023 relative à la création de postes au 01 décembre 2023
Déliberation 39-12-2023 relative au contrat apprentissage
37-12-2023_Section de fonctionnement – Détail des recettes
37-12-2023_Section d’investissement – Détail des dépenses
Délibération 38-12-2023 relative à l’autorisation donnée au Psdt à engager liquider et mandater dépenses investissement avant BP2024
Délibération 37-12-2023 relative à la décision modificative n°1 2023
37-12-2023_Section d’investissement – Détail des recettes
37-12-2023_Section de fonctionnement – Détail des dépenses
Délibération 27-10-2022 du 13-10-2022 – Autorisation à donner au Président pour la signature de l’avenant 2 à la régie publicitaire tamponnée
Délibération 29-10-2022 du 13-10-2022 – Mise en place de la participation employeur pour la protection sociale complémentaire tamponnée
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