N°12_02_2026_Modalités de participation du SMT au Relais Inter-entreprises 2026
N°09_02_2026_MAJ de la délibération n°06_02_2022_Portant sur l’organisation du temps de travail à compter du 1er mars 2026
N°08_02_2026_MAJ de la délibération n°15_07_2020_Portant sur le RIFSEEP
N°07_02_2026_Mise à jour de la délibération n°18-09-201 instaurant le Compte Epargne Temps
N°45_12_2025_Nouvelle tarification du service de location longue durée de vélos à assistance électrique sur le territoire du SMTPCSM
N°45_12_2025_Annexe_Modification tarification Karu’vélo location longue durée
N°42_12_2025_Autorisation à donner au Président pour la signature du marché relatif à la location longue et courte durée de véhicules thermiques
N°41_12_2025_Autorisation à donner au Président pour signature marché communication pour les besoins du Syndicat Mixte des Transports
N°39_12_2025_Autorisation donnée au Président d’engager, liquider, mandater les dépenses d’ investissement avant le vote du budget primitif 2026
DELIBERATION 17-04-2025 CHOIX DE LA DSP POUR LA GESTION DE LA MOBILITE
Délibération n°10-03-2025 désignant les membres de la CCSPL
DELIBERATION 06_03_2025 DOB
Délibération 43.12.2024_Evolution de la strate démographique SMT
Annexe1_42.12.2024_EFFECTIFS au 19_12_2024
Annexe2_42.12.2024_EFFECTIFS 01-05-2024
Délibération 42.12.2024_Création postes au 19 decembre 2024
Délibération 41.12.2024_QUART BUDGETAIRE 2025
Annexe_40.12.2024_Modification des statuts du SMT
Délibération 40.12.2024_Modification statuts SMT
Annexe_39.12.2024_Note Présentation Transport Public CANBT
Délibération 39.12.2024 relative au principe d’adhésion de la CANBT au SMT
Annexe_38.12.2024_DDT_2871_SCI_LES_3_COLONNES
Délibération 38.12.2024_Avenant 2 au bail SCI Les Trois Colonnes – SMT
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